Secretariat Policies
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Academic Standards, Grades, Conduct of Examinations

Adaptations liées aux études pour les observances religieuses de la population étudiante (politique et procédures)

Posted on 27 février 2026

anglais Préambule L’Université York est une institution laïque qui s’engage à soutenir une communauté inclusive et équitable dans laquelle tous les membres sont traités avec respect et dignité. L’Université fournit des adaptations raisonnables et appropriées aux étudiants et étudiantes quand l’observance de leur religion entraîne leur absence de l’Université pour marquer des jours religieux importants. […]

Langue d’examen

Posted on 8 janvier 2026

anglais Politique Dans toutes les facultés, la ou les langues d’enseignement seront normalement la ou les langues d’examen. Chaque Conseil de la Faculté peut établir des procédures pour des cas particuliers.

Politique de clémence pédagogique, Sénat

Posted on 8 janvier 2026

anglais 1. Objectif et principes 1.1. Cette politique établit les critères pour diverses mesures de clémence pédagogique visant à soutenir les étudiantes et étudiants de York dans l’achèvement d’un programme menant à un diplôme grâce à des options qui allient intégrité des études et équité envers la communauté étudiante. Les dispositions comprennent l’allègement des cours, […]

Politique d’annulation des cours

Posted on 10 décembre 2025

anglais  1. Établissement de l’horaire des cours et des examens Le calendrier des cours et des examens est établi par le Registraire conformément à la Politique du Sénat relative aux dates de sessions et en consultation avec le Comité des programmes et des normes académiques du Sénat. 2. Annulation ou report des cours et des […]

Mesures d’adaptation pour les étudiants et étudiantes en situation de handicap (lignes directrices, procédures)

Posted on 10 décembre 2025

la version anglaise 1. Objectif 1. Ces lignes directrices et procédures visent à aider les membres de la population étudiante, du corps professoral et du personnel à mettre en œuvre la Politique du Sénat relative aux mesures d’adaptation pour les étudiants et étudiantes en situation de handicap. Elles fournissent des conseils sur la procédure à […]