FAQ sur les plans repas

Les fonds détaxés du plan repas peuvent être utilisés pour acheter des repas sur les campus. Les collations imposables comme les boissons gazeuses, les barres de céréales, le yogourt glacé, les pâtisseries et les confiseries ne peuvent être achetées qu’avec le régime imposable ou les fonds Flex, à moins que vous n’achetiez ces articles dans le cadre d’un repas préparé. Afin de maximiser vos économies et l’utilisation des fonds de votre plan repas, achetez les boissons et les desserts dans le cadre de votre repas.
Les articles suivants ne sont pas, en eux-mêmes, considérés comme un repas par l’Agence du revenu du Canada (voir la partie III de l’annexe V) et ne peuvent pas être achetés avec le régime imposable ou les dollars Flex, sauf si vous achetez ces articles dans le cadre d’un repas préparé. Afin de maximiser vos économies et l’utilisation des fonds de votre plan repas, achetez les boissons et les desserts dans le cadre de votre repas.

Les articles suivants ne sont pas, en eux-mêmes, considérés comme un repas par l’Agence du revenu du Canada et ne peuvent pas être achetés avec les fonds du plan repas, sauf s’ils sont achetés dans le cadre d’un repas :

• les boissons gazeuses;
  • les boissons non gazeuses à base de jus de fruits ou les boissons aromatisées aux fruits, autres que les boissons à base de lait, qui contiennent moins de 25 % en volume de jus suivants :
    • (i) un jus de fruits naturel ou une combinaison de jus de fruits naturels, ou
    • (ii) un jus de fruits naturel ou une combinaison de jus de fruits naturels qui ont été reconstitués dans leur état d’origine, ou des produits qui, ajoutés à de l’eau, produisent une boisson au sens du présent paragraphe :
• les bonbons, les confiseries pouvant être classées comme bonbons, ou tous les produits vendus comme bonbons, tels que la barbe à papa, la gomme à mâcher et le chocolat, qu’ils soient naturellement ou artificiellement édulcorés, y compris les fruits, les graines, les noix et le maïs soufflé lorsqu’ils sont enrobés ou traités avec des bonbons, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels;
• les chips, croustillants, soufflés, boucles ou bâtonnets (comme les croustilles, les soufflés au fromage, les bâtonnets de chips, les croustillants au bacon et les boucles au fromage), d’autres produits de grignotage similaires ou le maïs soufflé et les brittle bretzels, mais à l’exclusion de tout produit vendu principalement comme céréale de déjeuner;
• des noix ou des graines salées;
• les produits granola, à l’exclusion de tout produit vendu principalement comme céréale de petit-déjeuner;
• les mélanges de collations contenant des céréales, des noix, des graines, des fruits secs ou tout autre produit comestible, à l’exclusion des mélanges vendus principalement comme céréales pour le déjeuner;
• les sucettes glacées, les barres à jus, les eaux glacées aromatisées, colorées ou sucrées, ou les produits similaires, qu’ils soient congelés ou non;
• la crème glacée, le lait glacé, le sorbet, le yaourt glacé ou le pudding glacé, les substituts non laitiers de ces produits ou tout produit contenant l’un de ces produits, lorsqu’ils sont emballés ou vendus en portions individuelles;
• les barres, les rouleaux ou les bonbons aux fruits ou toutes autres collations aux fruits similaires;
• les gâteaux, muffins, pâtisseries, biscuits, beignets, croissants avec une garniture ou un glaçage sucré, ou tous les produits similaires (mais pas les produits de boulangerie comme les bagels, les muffins anglais, les croissants ou les petits pains, sans garniture ni glaçage sucré);
• les boissons (autres que le lait non aromatisé) ou le pudding, y compris la gélatine aromatisée, la mousse, le produit de dessert fouetté aromatisé ou tout autre produit similaire au pudding;
• les boissons distribuées sur le lieu de vente;
• les aliments ou les boissons vendus par l’intermédiaire d’un distributeur automatique.